L’assurance emprunteur est une protection indispensable pour les personnes qui contractent un crédit immobilier.
Elle permet de couvrir le remboursement du prêt en cas de décès, d’invalidité ou d’incapacité de travail de l’emprunteur.
Parmi les garanties proposées par les assureurs, la garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale) est l’une des plus importantes.
Elle intervient lorsque l’emprunteur se trouve dans l’impossibilité totale et temporaire d’exercer son activité professionnelle à la suite d’un accident ou d’une maladie.
Mais comment s’applique cette garantie ?
Quelles sont les conditions et les exclusions ?
Quel est le délai de franchise ?
Comment choisir le meilleur contrat ?
Qu’est-ce que la garantie ITT ?
La garantie ITT est une garantie optionnelle qui peut être souscrite dans le cadre d’une assurance emprunteur.
Elle permet à l’assureur de prendre en charge tout ou partie des échéances du prêt immobilier en cas d’incapacité temporaire totale de travail de l’emprunteur.
L’incapacité temporaire totale de travail est définie comme l’impossibilité médicalement constatée pour l’emprunteur d’exercer sa profession ou toute autre activité rémunérée pendant une durée limitée.
La durée de l’incapacité doit être supérieure au délai de franchise prévu au contrat, qui peut varier de 15 à 180 jours selon les offres.
La garantie ITT cesse lorsque l’emprunteur reprend son activité professionnelle, ou lorsqu’il bascule en invalidité permanente totale (IPT) ou partielle (IPP), ou encore en cas de décès.
Quelles sont les conditions et les exclusions de la garantie ITT ?
Pour bénéficier de la garantie ITT, il faut remplir certaines conditions :
1.Être en activité professionnelle au moment du sinistre. Les personnes sans emploi, en congé parental, en retraite ou en préretraite ne sont pas éligibles à la garantie ITT.
2.Être en arrêt de travail prescrit par un médecin et justifié par des documents médicaux.
3.Respecter les prescriptions médicales et se soumettre aux contrôles médicaux demandés par l’assureur.
4.Déclarer le sinistre dans les délais prévus au contrat, généralement entre 15 et 30 jours après le début de l’arrêt de travail.
La garantie ITT peut comporter des exclusions, c’est-à-dire des situations dans lesquelles l’assureur ne prend pas en charge le remboursement du prêt.
Les exclusions les plus courantes sont :
1.Les maladies ou accidents antérieurs à la souscription du contrat ou ayant fait l’objet d’une déclaration inexacte ou incomplète.
2.Les maladies psychiques, nerveuses ou mentales, sauf si elles entraînent une hospitalisation supérieure à 15 jours consécutifs.
3.Les maladies ou accidents résultant de la consommation d’alcool, de drogues ou de stupéfiants.
4.Les maladies ou accidents résultant de la pratique d’un sport dangereux, comme le parachutisme, le deltaplane ou la plongée sous-marine.
5.Les maladies ou accidents résultant d’une participation à une guerre, à une émeute, à un attentat ou à un acte terroriste.
6.Les maladies ou accidents résultant d’une tentative de suicide ou d’un acte volontairement commis par l’emprunteur.
Il est donc important de bien lire les conditions générales et particulières du contrat avant de souscrire une assurance emprunteur avec la garantie ITT, afin de connaître les modalités et les limites de la couverture.
Comment choisir le meilleur contrat d’assurance emprunteur avec la garantie ITT ?
Le choix du contrat d’assurance emprunteur avec la garantie ITT doit se faire en fonction du profil et des besoins de l’emprunteur. Il existe deux types de contrats :
a. Le contrat groupe, proposé par la banque prêteuse, qui offre une couverture standardisée et mutualisée, sans tenir compte des caractéristiques individuelles de l’emprunteur.
b. Le contrat individuel, proposé par un assureur externe, qui offre une couverture personnalisée et adaptée au profil de l’emprunteur.
Le contrat individuel présente généralement des avantages par rapport au contrat groupe, notamment :
- Un tarif plus avantageux, calculé en fonction de l’âge, du sexe, de l’état de santé, du métier et des loisirs de l’emprunteur.
- Une garantie plus étendue, qui prend en compte la profession réelle de l’emprunteur et non pas une profession de référence. Par exemple, un médecin sera considéré en ITT s’il ne peut plus exercer la médecine, et non pas s’il peut encore exercer une autre activité.
- Une garantie plus pérenne, qui ne varie pas en fonction de l’évolution de la situation professionnelle ou personnelle de l’emprunteur.
Pour choisir le meilleur contrat d’assurance emprunteur avec la garantie ITT, il est conseillé de comparer les offres du marché en utilisant un comparateur en ligne ou en faisant appel à un courtier spécialisé.
Il faut également vérifier que le contrat respecte les critères d’équivalence de garanties exigés par la banque prêteuse, afin de pouvoir bénéficier du droit à la délégation d’assurance.
Ce droit permet à l’emprunteur de changer d’assurance emprunteur au moment de la souscription du prêt ou pendant la durée du remboursement, sous certaines conditions.
La garantie ITT est donc une garantie essentielle pour sécuriser le remboursement d’un crédit immobilier en cas d’incapacité temporaire totale de travail.
Elle doit être choisie avec soin, en tenant compte des besoins et du profil de l’emprunteur, ainsi que des conditions et des exclusions du contrat.
Il est recommandé de comparer les offres d’assurance emprunteur avec la garantie ITT pour trouver le contrat le plus adapté et le moins cher.
